Dentaire
Traitements parodontaux non remboursés : devis, signature et facturation
En parodontologie, une partie des traitements, comme les séances de maintenance ou certaines techniques complémentaires, est réalisée hors nomenclature. Le traitement se déroule généralement par quadrant ou par demi-bouche, suivi d'une réévaluation puis d'une maintenance à intervalles réguliers.
- Essai gratuit 14 jours
- Sans engagement
- Aucune fonction clinique : vos dossiers médicaux restent dans votre logiciel
- Bilan parodontal et sondageVotre tarif
- Assainissement, par quadrantVotre tarif
- Réévaluation parodontaleVotre tarif
- Plan de traitement signé
- Échéancier : 3 étapes
- Solde attendu après la pose
En pratique
Traitements parodontaux non remboursés : la facturation en pratique
Un patient en maintenance parodontale manque une séance de son forfait annuel sans prévenir. Le secrétariat se réfère aux conditions signées, qui prévoient de reporter la séance sans la décompter, et l'alerte avant expiration lui rappelle les séances restantes. Lors de la séance suivante, il achète des brossettes et un produit de rinçage, facturés sur une ligne distincte avec le régime choisi par le cabinet. Le même jour, un acte conventionnel est aussi réalisé ; il suit son circuit habituel, en dehors de la note d'honoraires émise par le logiciel.
Un traitement par quadrant
Le devis détaille chaque quadrant ou demi-bouche, ce qui permet de facturer au rythme des séances. L'échéancier MedisHN prévoit un règlement le jour de chaque acte, avec la facture correspondante.
La maintenance en forfait
Les séances de maintenance peuvent être proposées sous forme de forfait annuel. MedisHN décompte les séances réalisées et prévient le patient avant l'expiration du forfait.
Séparer le hors nomenclature du reste
MedisHN est consacré aux actes hors nomenclature : le devis et la note d'honoraires ne reprennent que ces actes. Cela évite les confusions avec la part conventionnelle facturée par ailleurs le même jour.
Les lignes habituelles d'un devis
- Bilan parodontal et sondage
- Assainissement, par quadrant
- Réévaluation parodontale
- Séance de maintenance parodontale
- Technique complémentaire de désinfection
Parcours
Du premier rendez-vous à la facture
- Bilan parodontalLe sondage et le bilan permettent de distinguer ce qui relève du conventionnel et ce qui sera proposé hors nomenclature. Le devis remis ensuite ne reprend que la seconde catégorie.
- Traitement initialLes séances par secteur sont facturées le jour même, chacune par sa note d'honoraires, à partir des lignes du devis.
- Réévaluation des secteursLe rendez-vous de réévaluation est programmé dès la fin du traitement initial, et sa facturation suit la règle annoncée.
- Maintenance au long coursLe forfait de maintenance décompte les séances, et l'alerte avant expiration invite le patient à reprendre rendez-vous.
Cadre légal
Devis dentaire : ce qui est attendu
Devis préalable pour les traitements prothétiques et les actes à honoraires libres, et information écrite dès 70 € TTC pour les actes non remboursés. Le détail des textes : notre cadre légal.
- Plan de traitement détaillé, étape par étape
- Signature du patient avant le début des soins
- Échéancier lié aux étapes du traitement
- Factures d'acompte et de solde, avoirs en cas de modification
Quel régime de TVA pour cette activité ?
Le cabinet vérifie que chaque technique facturée hors nomenclature, désinfection complémentaire, maintenance ou chirurgie, s'inscrit dans le traitement d'une maladie parodontale diagnostiquée et consignée. L'expert-comptable est associé à cette analyse, notamment pour les produits remis au patient pour l'hygiène à domicile ; MedisHN applique ensuite à chaque ligne les régimes saisis au catalogue.
Repères complets dans le guide TVA et médecine esthétique 2026. Informations générales, à vérifier selon votre situation.
Conseils
Conseils pour rédiger vos devis
- Précisez les quadrants ou secteurs traités sur chaque ligne du devis.
- Indiquez la fréquence envisagée des séances de maintenance, présentée comme indicative.
- Distinguez clairement dans l'information écrite les actes hors nomenclature des actes conventionnels réalisés le même jour.
Les erreurs fréquentes
Laisser croire que tout est hors nomenclature
Un patient qui reçoit un devis global sans explication pense parfois que l'ensemble de ses soins relève du hors nomenclature. Précisez dans l'information écrite quels actes figurent sur le devis et lesquels suivent un autre circuit.
Facturer un test réalisé par un laboratoire
Un test bactériologique analysé par un laboratoire extérieur est parfois intégré au devis du cabinet. Ne reprenez que vos propres actes, et mentionnez le test comme réalisé par un tiers.
Oublier de fixer la réévaluation
Sans rendez-vous programmé, la réévaluation est souvent repoussée, et le passage à la maintenance se fait sans base claire. Créez ce rendez-vous dès la dernière séance du traitement initial.
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MedisHN
Ce que MedisHN prend en charge pour votre cabinet
- Règles réglementaires paramétrées
- Documents joints au devis
- Signature électronique
- Acomptes et échéanciers
- Notes d'honoraires et factures
- Export comptable
Questions fréquentes — Traitements parodontaux non remboursés
Comment organiser les rappels de maintenance parodontale ?
Les séances de maintenance sont des rendez-vous liés au devis ou au forfait, avec confirmation et rappel automatiques. L'alerte de forfait bientôt expiré invite le patient à planifier les séances restantes. La liste d'attente permet de combler un créneau annulé.
Le patient peut-il recevoir une note d'honoraires par séance ?
Oui, chaque séance réalisée peut donner lieu à une note d'honoraires numérotée, téléchargeable en PDF et disponible dans l'espace patient. S'il le souhaite, il la transmet à sa complémentaire santé, dont la décision lui appartient.
Peut-on vendre des produits d'hygiène au cabinet ?
Oui, chaque produit devient une entrée du catalogue, tarifée et associée au régime fiscal décidé par le cabinet. Il est facturé lors de sa remise, seul ou avec la séance du jour. L'état récapitulatif de TVA distingue ces lignes des actes.
Le patient manque une séance de maintenance : est-elle perdue ?
Seule une séance réalisée est décomptée du forfait, sauf si vos conditions en disposent autrement en cas d'absence non prévenue. Le rendez-vous peut être reprogrammé dans l'agenda. À l'approche de la fin du forfait, une alerte l'incite à caser les séances encore disponibles.
Autres activités : Dentaire
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- Sans engagement
- Résiliation en ligne
- Équipe basée en France
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