Autres actes hors nomenclature

Bilans de médecine du sport : devis, signature et facturation

Les bilans de médecine du sport hors nomenclature s’adressent à des sportifs qui souhaitent une évaluation complète avant une saison, une épreuve ou une reprise. Ils combinent souvent plusieurs examens sur un ou deux rendez-vous, puis une consultation de restitution. Le sportif choisit généralement parmi plusieurs formules de bilan, qu’il faut présenter clairement.

  • Essai gratuit 14 jours
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  • Aucune fonction clinique : vos dossiers médicaux restent dans votre logiciel
Médecin prenant des notes face à une patiente

En pratique

Bilans de médecine du sport : la facturation en pratique

Avant la reprise, un club de cyclisme réserve le bilan de toute son équipe espoirs sur des journées consécutives. Le club règle les formules de base, mais plusieurs coureurs souhaitent ajouter un test optionnel à leurs frais. Un jeune ne peut pas se présenter à la date prévue et doit être reprogrammé. La restitution se fait ensuite individuellement, avec un document remis à chaque sportif.

Des formules prêtes à l’emploi

Chaque formule de bilan devient un modèle de devis avec ses lignes et son prix. Vous la proposez en quelques clics et la personnalisez si le sportif ajoute un examen.

Un bilan en plusieurs rendez-vous

Examens et restitution sont planifiés dans l’agenda et liés au devis. Les rappels automatiques annoncent la date et l’heure de chaque étape, et l’acompte peut être demandé avant le premier rendez-vous.

Le jeune sportif et ses parents

Pour un sportif mineur, l’accord du représentant légal est joint au devis. Le parent signe à distance par lien ou au cabinet sur tablette, et la preuve de signature est conservée avec le devis.

Les lignes habituelles d'un devis

  • Consultation préalable
  • Formule de bilan sportif
  • Tests d’évaluation de la condition physique
  • Consultation de restitution
  • Bilan de suivi en cours de saison

Parcours

Du premier rendez-vous à la facture

  1. Commande du clubLe président signe à distance un devis qui fixe le nombre de bilans, les dates et les conditions de report pour toute l’équipe.
  2. Options individuellesChaque coureur intéressé reçoit un devis complémentaire pour l’examen optionnel, signé par lui ou par son représentant légal. Ce devis lui est facturé directement.
  3. Journées de testsLes créneaux sont planifiés à la suite dans l’agenda ; un absent est replacé grâce à la liste d’attente. Chaque passage est rattaché au devis du club.
  4. Restitution individuelleLe compte rendu de chaque sportif est déposé dans son espace, puis commenté lors d’un rendez-vous. La facture globale du club est émise à l’issue des journées.

Cadre légal

Informer le patient avant l'acte

Prix communiqué avant l’acte, par écrit dès 70 € TTC (arrêté du 30 mai 2018), et tarifs affichés dans votre lieu d’accueil. Le détail des textes : notre cadre légal.

  • Prix communiqué par écrit avant l'acte, dès le seuil applicable
  • Note d'honoraires détaillée remise après le règlement
  • Acte hors nomenclature distingué de vos actes conventionnés

Quel régime de TVA pour cette activité ?

Les éléments examinés tiennent à la finalité du bilan : évaluation de l’aptitude ou prévention, recherche de performance, ou exploration liée à un symptôme constaté. L’intervention d’un club comme commanditaire et la nature des tests optionnels entrent aussi dans la réflexion avec l’expert-comptable. Votre décision s’inscrit acte par acte au catalogue, et MedisHN la répercute sur les deux types de payeurs.

Repères complets dans le guide TVA et médecine esthétique 2026. Informations générales, à vérifier selon votre situation.

Conseils

Conseils pour rédiger vos devis

  • Listez les examens inclus dans chaque formule de bilan, pour que le sportif compare en connaissance de cause.
  • Indiquez le délai indicatif de restitution des résultats.
  • Précisez ce qui est facturé si un examen ne peut pas être réalisé le jour prévu.

Les erreurs fréquentes

Mêler la part du club et celle du sportif

Ajouter l’option d’un coureur sur la facture du club ou l’inverse crée des litiges avec les deux payeurs. Tenez un devis par payeur, chacun avec ses propres lignes.

Un bilan reporté oublié dans la facture

Lorsqu’un sportif est évalué plus tard, son bilan risque de manquer sur la facture du club émise après les journées. Attendez son passage ou émettez une facture complémentaire, selon ce que prévoit la convention.

Une restitution jamais tenue

Si le sportif ne vient pas au rendez-vous de restitution, le bilan peut sembler inachevé. Déposez le compte rendu dans l’espace patient et proposez un nouveau créneau par un rappel automatique.

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MedisHN

Ce que MedisHN prend en charge pour votre cabinet

  • Règles réglementaires paramétrées
  • Signature électronique
  • Notes d'honoraires et factures
  • TVA acte par acte
  • Agenda relié au devis
  • Relances automatiques
MedisHN : liste des devis patients et de leurs statuts (données de démonstration)
Données de démonstration fictives

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Questions fréquentes — Bilans de médecine du sport

Un bilan peut-il être complété en cours de route ?

Oui. Si un examen supplémentaire est décidé, une nouvelle version du devis est soumise au sportif. Les versions précédentes restent visibles et la facture finale reprend le contenu signé.

Comment le sportif reçoit-il ses documents ?

La facture et les documents que vous choisissez de partager sont déposés dans l’espace patient. Une notification par email ou SMS lui signale qu’ils sont disponibles.

Un club peut-il payer par virement après les journées ?

Oui, il suffit de placer l’échéance unique après les tests dans l’échéancier. La facture est émise au nom du club, et le virement reçu est rattaché au document à sa réception.

Puis-je proposer un tarif d’équipe différent du tarif individuel ?

Créez une formule spécifique au catalogue pour les bilans commandés par un club. Elle se distingue de la formule individuelle et apparaît sous son propre libellé. Le club voit ainsi d’un coup d’œil ce qu’il a commandé, sans confusion avec les options choisies par ses sportifs.

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