Nutrition et diététique
Suivi nutritionnel médical hors nomenclature : devis, signature et facturation
Le médecin nutritionniste propose parfois, à côté de ses consultations habituelles, un suivi hors nomenclature : consultations longues, mesures de composition corporelle, programme sur plusieurs mois. Le patient doit savoir à l’avance ce qui relève de ce suivi et ce qu’il lui en coûtera. Un devis signé après la consultation préalable fixe le cadre.
- Essai gratuit 14 jours
- Sans engagement
- Aucune fonction clinique : vos dossiers médicaux restent dans votre logiciel
- Consultation préalable et bilanVotre tarif
- Mesure de la composition corporelleVotre tarif
- Programme de suivi nutritionnel (forfait)Votre tarif
- Information écrite remise avant l'acte
- Signé avec code SMS
- Note d'honoraires émise après règlement
En pratique
Suivi nutritionnel médical hors nomenclature : la facturation en pratique
Une patiente consulte d’abord dans le cadre habituel, puis le médecin lui propose un suivi plus approfondi, avec des consultations longues et des mesures de composition corporelle. Elle reçoit un devis à la fin de la consultation et rentre chez elle pour en parler. Pendant le délai de réflexion paramétré, elle pose une question par email sur l’échéancier. Elle signe ensuite à distance et le premier paiement n’est appelé qu’à ce moment-là.
Un devis après la consultation préalable
Le programme est présenté dans un devis remis à la fin de la consultation préalable. Vos règles paramétrées peuvent imposer un délai de réflexion avant la signature ou le premier paiement, et MedisHN bloque les opérations concernées pendant ce délai.
Un programme suivi en forfait
Les consultations incluses sont suivies une à une : le patient voit celles qui restent et vous recevez une alerte avant la fin de validité. Chaque rendez-vous peut être rattaché au devis dans l’agenda.
Un régime de TVA défini acte par acte
Selon la finalité de chaque prestation, son traitement en TVA peut varier. Vous fixez le régime de chaque acte dans le catalogue ; MedisHN calcule HT, TVA et TTC et produit l’état récapitulatif.
Les lignes habituelles d'un devis
- Consultation préalable et bilan
- Mesure de la composition corporelle
- Programme de suivi nutritionnel (forfait)
- Consultation de suivi longue
- Bilan de fin de programme
Parcours
Du premier rendez-vous à la facture
- Consultation de départLe premier échange se déroule dans le cadre conventionnel habituel. Le médecin y présente le suivi hors nomenclature comme une option, avec un devis séparé.
- Réflexion à domicileLe devis part dans l’espace patient ; tant que le délai configuré court, signature et paiement restent impossibles. Une notification prévient la patiente lorsqu’elle peut s’engager, et ses questions éventuelles trouvent réponse dans l’information précontractuelle jointe.
- Programme engagéAprès signature, chaque consultation longue et chaque mesure sont décomptées du forfait. Dans l’agenda, chaque rendez-vous reste attaché au devis signé.
- Fin de programmeLe bilan final clôt le forfait et déclenche la dernière échéance. Si la patiente souhaite continuer, un nouveau devis est proposé, éventuellement allégé pour une phase d’entretien plus espacée.
Cadre légal
Informer le patient avant l'acte
Prix communiqué avant l’acte, par écrit dès 70 € TTC (arrêté du 30 mai 2018), et tarifs affichés dans votre lieu d’accueil. Le détail des textes : notre cadre légal.
- Prix communiqué par écrit avant l'acte, dès le seuil applicable
- Note d'honoraires détaillée remise après le règlement
- Acte hors nomenclature distingué de vos actes conventionnés
Quel régime de TVA pour cette activité ?
Le cabinet distingue, avec son expert-comptable, les prestations qui s’inscrivent dans la prise en charge d’une pathologie documentée de celles qui répondent à une démarche de confort ou d’apparence. La finalité de chaque mesure et le contenu du programme sont regardés ligne par ligne. Le régime retenu est enregistré sur chaque acte et MedisHN en tire le calcul HT, TVA et TTC.
Repères complets dans le guide TVA et médecine esthétique 2026. Informations générales, à vérifier selon votre situation.
Conseils
Conseils pour rédiger vos devis
- Distinguez sur le devis les consultations prévues, les mesures et le bilan de fin de programme.
- Indiquez la durée totale du programme et la validité du forfait.
- Joignez l’information précontractuelle et le document de consentement à faire signer avec le devis.
Les erreurs fréquentes
Basculer dans le forfait un acte pris en charge
Une consultation qui relève du cadre habituel ne doit pas basculer dans le forfait payant par commodité. Gardez au catalogue des libellés précis qui montrent ce qui distingue le suivi approfondi.
Des mesures ajoutées en cours de route
Proposer une mesure non prévue lors d’une consultation, puis la facturer, crée un écart avec le devis signé. Soumettez une nouvelle version avant de la réaliser.
Répondre aux questions par le seul téléphone
Des précisions données oralement sur l’échéancier sont vite oubliées de part et d’autre. Intégrez-les au devis ou à l’information jointe, pour qu’elles restent consultables.
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MedisHN
Ce que MedisHN prend en charge pour votre cabinet
- Règles réglementaires paramétrées
- Signature électronique
- Notes d'honoraires et factures
- TVA acte par acte
- Agenda relié au devis
- Relances automatiques
Questions fréquentes — Suivi nutritionnel médical hors nomenclature
Puis-je proposer un échéancier pour un programme de plusieurs mois ?
Oui. L’échéancier peut prévoir un acompte après le délai de réflexion, puis des échéances régulières ou un solde après la dernière consultation. Les relances automatiques signalent les échéances non réglées.
Le devis peut-il être revu en cours de programme ?
Oui, sous la forme d’une nouvelle version soumise au patient. Les versions précédentes restent consultables et les factures déjà émises ne sont pas modifiées.
Comment montrer au patient ce qui sort du cadre conventionnel ?
Le devis ne comporte que les prestations hors nomenclature, avec des libellés explicites. La consultation habituelle continue d’être facturée par vos outils habituels, sans apparaître sur ce devis.
Puis-je déléguer la mesure de composition corporelle à une assistante ?
Côté facturation, MedisHN permet à plusieurs intervenants de travailler sur le même dossier grâce aux délégations. L’acte figure au devis comme une ligne distincte, quelle que soit la personne qui le réalise. Le journal d’audit indique qui a saisi chaque opération.
Autres activités : Nutrition et diététique
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- Sans engagement
- Résiliation en ligne
- Équipe basée en France
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